Merci de prendre connaissance des Conditions Générales de Vente de Shyne Graphik.
TVA non applicable article 293B du code général des impôts.
Prix estimés en fonction du cahier des charges et/ou documents fournis par le client et révisables suivant les éléments remis par le client et constatés par Shyne Graphik. Valable 3 mois, révisable suivant les éléments remis par le client.
Hors retouches photos éventuelles.
La proposition fera l’objet d’une confirmation de commande par écrit de la part du client avec versement d’un acompte sauf convention particulière et d’un échéancier de réalisation.
Droits réservés : la propriété artistique s’applique, sauf convention contraire, sur les créations élaborées dans le cadre de la présente prestation. L’auteur est propriétaire de ses créations mais pas de ses softs (typos), ni photos de banques d’image et d’éléments participant aux créations et appartenant à des tiers et dont les licences ne sont pas cessibles.
Le client s’engage à fournir à l’auteur des éléments dont il a la pleine propriété et qu’il a lui-même contractualisé auprès des tiers pour éviter tous recours au titre de la propriété artistique.
Corrections d’auteur : modifications et retouches éventuelles en corrections d’auteur et déplacements 50,00 €/h.
Conditions de règlement : acompte à la commande de 50 % et règlement du solde à réception de la facture sauf convention particulière sans dépasser en aucun cas 30 jours.
Clause de force majeure. En cas d’événement extérieur, imprévisible et irrésistible (accident, incendie, inondation, tornade) Shyne Graphik sera libéré de toute obligation envers son client.